Mentions légales
Les informations que la loi impose de rendre accessibles à toute personne qui consulte ce site, réunies sur une seule page.
Dernière mise à jour : Août 2026
Éditeur du site
Le site est édité par l'entreprise individuelle dont les coordonnées figurent ci-dessous. C'est également elle qui réalise les prestations présentées.
- Dénomination
- Élagage Gard T2A (Franck Pons)
- Forme juridique
- Entreprise individuelle
- Siège
- 2 rue du Village, 30340 Rousson, France
- SIRET
- 489 179 093 00039
- SIREN
- 489 179 093
- Code APE
- 8130Z (services d'aménagement paysager)
- TVA intracommunautaire
- FR41489179093
- Immatriculation
- Registre national des entreprises, greffe de Nîmes
- Activité depuis
- 2006
- Téléphone
- 06 17 83 21 68
- Adresse électronique
- contact@t2a-elagage-gard.fr
Directeur de la publication
Franck Pons, en qualité de chef d'entreprise. Il est responsable du contenu éditorial publié sur ce site et joignable aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Hébergeur
Le site est hébergé sur des serveurs situés dans l'Union européenne.
- Société
- Hostinger International Ltd
- Adresse
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site
- hostinger.fr
Assurance professionnelle
L'entreprise est couverte par un contrat de responsabilité civile professionnelle garantissant les dommages pouvant survenir lors de ses interventions.
L'attestation d'assurance est remise avec chaque devis, avant tout début de chantier.
- Assureur
- Assurmax
- Garantie
- Responsabilité civile professionnelle
- Numéro de contrat
- RCPWK004652
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, sa structure, ses textes, sa charte graphique et son code sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, sur un autre support ou un autre site, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les textes de ce site ont été rédigés spécifiquement pour lui. Ils décrivent des pratiques de métier et une zone d'intervention précises : les recopier ailleurs n'aurait, de toute façon, aucun intérêt.
Photographies
Les photographies publiées sur ce site sont des clichés de chantiers réellement réalisés par l'entreprise. Aucune banque d'images n'a été utilisée.
Les prises de vue ne permettent pas d'identifier les propriétés ni leurs occupants. Si vous êtes client et souhaitez qu'une photo de votre terrain soit retirée, un appel ou un courriel suffit : elle est supprimée sans discussion et sans délai.
Responsabilité sur le contenu
Les informations pratiques et réglementaires publiées dans la rubrique Guides sont données à titre indicatif, à jour à la date de leur dernière révision. Elles ne remplacent pas la consultation de votre mairie, du règlement de votre lotissement ou d'un professionnel du droit : les usages locaux et les arrêtés municipaux priment souvent sur la règle générale.
Les prestations décrites ne font l'objet d'aucun tarif affiché. Chaque intervention est chiffrée après une visite sur place, dans un devis écrit et gratuit. Aucun élément de ce site ne constitue une offre de prix ferme.
Données personnelles et cookies
Le traitement des informations que vous transmettez par le formulaire de demande de devis, leur durée de conservation et les moyens d'exercer vos droits sont détaillés dans une page dédiée.
Droit applicable
Le présent site et les prestations qui y sont présentées sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable ou par voie de médiation, les tribunaux français sont seuls compétents.